Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECAM
/
ACECAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACECAM
ECAM SARL

Numéro de dépôt :
92446993
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque ACECAM

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECAM domicilié(e) ZONE ARTISANALE, 01480 FAREINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 188 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECAM SARL - France.

La marque ACECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACECAM est expirée depuis le 17 décembre 2002.

ECAM a également déposé les autres marques suivantes : Profil Cuisines , ECAM


ECAM SARL - ZONE ARTISANALE, 01480 FAREINS - France - SIREN 351188156


ECAM SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

MENUISERIE PLASTIQUE: Fenêtres, porte-fenêtres, porte d'entrée, coulissants chassis.Et tous types de fermetures: en tous matériaux non métalliques: volets roulants, volets battants, persiennes, jalousies, portes de garage, portails